['\n\n\n\n\nConditions Générales d\'Utilisation - Élan RH Solutions\n\n\n\n\n

Conditions Générales d\'Utilisation

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Présentation de la société

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Élan RH Solutions est une société spécialisée dans les services des ressources humaines, incluant le recrutement et la gestion du personnel, la gestion de la paie, la formation et le développement des employés, le conseil en ressources humaines ainsi que la planification de la main-d\'œuvre.

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\n Élan RH Solutions
\n 18 Rue de la Paix, 3e étage,
\n 69002 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes,
\n France
\n Téléphone : +33 4 72 56 38 90\n
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1. Objet

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Les présentes conditions générales d\'utilisation définissent les modalités d\'accès et d\'utilisation du site internet de Élan RH Solutions ainsi que les services proposés.

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2. Acceptation des conditions

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En accédant au site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, merci de ne pas utiliser ce site.

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3. Services proposés

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Élan RH Solutions met à disposition sur son site des services en lien avec son activité :

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4. Utilisation du site

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L’utilisateur s’engage à respecter les lois en vigueur et la propriété intellectuelle d\'Élan RH Solutions. Toute utilisation frauduleuse ou contraire aux bonnes mœurs est prohibée.

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Il est notamment interdit :

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5. Propriété intellectuelle

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Le contenu publié sur ce site, incluant textes, images, logos et graphismes, sont la propriété exclusive d\'Élan RH Solutions ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur.

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Aucune reproduction partielle ou totale n’est autorisée sans accord préalable écrit.

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6. Données personnelles

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Ce site respecte la réglementation sur la protection des données personnelles. Aucune collecte électronique de données n’est réalisée sans consentement explicite.

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Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.

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7. Responsabilité

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Élan RH Solutions met tout en œuvre pour assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur son site, mais ne saurait garantir leur exhaustivité ni leur exactitude à tout moment.

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L’utilisation des services et données du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.

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8. Modification des conditions

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Élan RH Solutions se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

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9. Droit applicable et juridiction

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Les relations entre Élan RH Solutions et les utilisateurs sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la société.

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